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Catherine Mazerand possède le nom de domaine suivant : www.cotes-ouest-rallyes-touristiques.fr     

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Catherine Mazerand s’efforcera de garantir que toutes les informations postées sur le site sont exactes et mises à jour. Catherine Mazerand se réserve le droit d’y apporter sans préavis des modifications à tout moment.          
Ainsi, Catherine Mazerand s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur son site Internet. En revanche, la responsabilité Catherine Mazerand ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française.         

De même, la responsabilité de Catherine Mazerand ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.            

UTILISATION 

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HEBERGEMENT & REALISATION    

La réalisation du site a été confiée au studio Les choses simples et l’hébergement à la société : 
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7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex,  

431 303 775 RCS Sarreguemines,

Tél. : 0970 808 911

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
               
Droits d’auteur et des bases de données :   
La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Catherine Mazerand est titulaire. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Catherine Mazerand ou de tiers ayant autorisé Catherine Mazerand à les utiliser.   

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Droits des marques          : 
La dénomination Côtes Ouest Rallyes Touristiques by Catherine Mazerand est, sauf indication particulière, une marque déposée par Catherine Mazerand A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.        
La dénomination Côtes Ouest Rallyes Touristiques by Catherine Mazerand est une marque déposée par Catherine Mazerand. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits.               
Sont également interdites : toute réservation ou utilisation à quelque titre que ce soit des marques ou des noms utilisés et/ou déposés par Catherine Mazerand.

La copie autorisée des marques et des noms s’entend d’une copie à l’identique dont l’usage qui en est autorisé doit respecter la qualité et la réputation des produits de Catherine Mazerand. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de Catherine Mazerand, est strictement interdite.                     

INFORMATION SUR LES PRODUITS ET SERVICES   

Les écrans présents sur ce site constituent une présentation générale de la gamme des produits de Côtes Ouest Rallyes Touristiques By Catherine Mazerand.   

Catherine Mazerand se réserve le droit de modifier les informations figurant sur le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de CRÉAREF, des membres de son réseau, ou de ses employés.     

PHOTOGRAPHIES 

Sauf indication contraire, les visuels et photographies qui sont présentes sur ce site sont la propriété de Catherine Mazerand. Toute reproduction ou utilisation est interdite.            

RESEAU COMMERCIAL   

Catherine Mazerand est à votre disposition pour toute information relative notamment aux tarifs ou à la disponibilité des produits présentés ainsi qu’à leurs dernières évolutions.           

ETHIQUE 

Catherine Mazerand se préoccupe du respect de la vie privée et de la protection des informations, nominatives ou non, de tous les internautes qui souhaitent avoir accès à son site internet www.cotes-ouest-rallyes-touristiques.
Les informations que vous nous communiquerez sous forme déclarative sont destinées exclusivement à Catherine Mazerand et ne seront utilisées que pour les seules nécessités de l’objet de la collecte de données conformément à la loi et aux règlements en vigueur.        

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De même, vous disposez du droit de vous opposer, pour des raisons légitimes, à ce que des informations nominatives vous concernant fassent l’objet d’un traitement (article 26 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :           

Catherine Mazerand

Côtes Ouest Rallyes Touristiques – 13 cours de Chazelle – 56100 Lorient    

Tél. 06.58.57.45.15.

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Le site www.cotes-ouest-rallyes-touristiques a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1520856. 

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